Conseil Municipal du 16 novembre 2011



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-151SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU' - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-152SUBVENTION A LA SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES 'MANDOLINATA' - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-155Subvention : Association St-Arbogast des Missions Africaines de Haguenau - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-153BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-154GESTION DU DOMAINE PUBLIC : suppression du passage à niveau public n°9 pour piétons (ligne Haguenau - Hargarten-Falk) - Délibération - Annexe - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-149TAXE D'AMENAGEMENT : fixation du taux et des exonérations facultatives - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-150ACQUISITION DE TERRAINS : rue Edmond Flamand, rue Georges Burger - Délibération - Annexe

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-148CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-145CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-146CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-147CONSEIL MUNICIPAL : délégation d'attributions au Maire - Délibération - (sans annexe)